Propriété

Le site ciss.fr est la propriété exclusive de Ciss.
Le directeur de la publication du site ciss.fr est Romaric Riquoir.

Siège social

Ciss
77-79 rue de Sèze
69006 Lyon

Tel 04 78 300 295
Fax 04 82 536 025

Informations administratives

Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000€
Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le n°439 805 540
Code NAF 62.01Z
N° TVA intracommunautaire FR31439805540

Conditions d’utilisation

Le site ciss.fr a pour objet l’information des internautes sur les activités et les services proposés par Ciss.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur le site ciss.fr sont la propriété exclusive de Ciss, et sont à ce titre, protégés par le droit d’auteur :
Cette protection s'applique à l'ensemble des textes, photographies, images, vidéos, logos, documents téléchargeables, ...
Les usages autorisés de ces contenus sont :
- la courte citation
- la reproduction intégrale à des fins strictement professionnelles, comportant obligatoirement mention de la source et de son auteur
- la reproduction à des fins privées et non destinées à une utilisation collective
Les marques et logos sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Données nominatives

Les données nominatives d’identification et de connexion sont recueillies par le site ciss.fr exclusivement à des fins d’information, de communication et d’analyse statistique.
Ces données sont exclusivement destinées à l’usage de CISS, et ne sont pas communiquées à des tiers.
En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier à l’adresse suivante :
Ciss
Service Informatique & libertés
77-79 rue de Sèze
69006 LYON

Responsabilité

Ciss ne saurait être tenue responsable de la transmission défectueuse des informations contenues sur son site, due au divers risques de l’Internet (état du réseau, bande passante, matériel technique, navigateur utilisé etc).

Cookies

Lorsque l'internaute se connecte au site ciss.fr, Ciss installe automatiquement des cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Ce service n’est pas utilisé dans un but d’identification des internautes, mais seulement pour mesurer et analyser la navigation sur le site. Vous pouvez désactiver cette installation automatique en suivant les modalités décrites sur le site www.cnil.fr.

Liens Hypertextes

Le site ciss.fr peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites Internet.
Ciss décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.
La mise en place de liens hypertexte vers les différentes pages du site ciss.fr est autorisée sans demande préalable.

Hébergement

Le site ciss.fr est hébergé par
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
SAS au capital de 10 000 000 € - RCS 424 761 419 - Code APE 6202A